TERRA HUMANA
Présentation de la marque TERRA HUMANA
Déposée le 13 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETISPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA HUMANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA HUMANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA HUMANA arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.
DIETISPA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479599 - Publication au BOPI 2008-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546128 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30
Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712455 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01
Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712501 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675225 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13